5 pistes pour le développement du cloud en France et en Europe
Le « Cloud Computing » est un secteur d’importance majeure, aussi bien en matière...
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Industriels : un audit pour réduire la facture d’électricité
Les industriels peuvent demander à l’Agence de l'environnement et de la maîtrise...Lire l'article -
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Implantation d’éolienne = réduction de taxe foncière ?
Une éolienne vient d’être installée à proximité de votre propriété… ce qui vous...Lire l'article -
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Forfait mobilités durables : comment ça marche ?
Le Gouvernement est venu apporter des précisions sur le forfait mobilités durables...Lire l'article -
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Garantie légale de conformité : du nouveau au 1er octobre 2022
La garantie légale de conformité a été adaptée pour mieux répondre aux enjeux des...Lire l'article -
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CFE : recherche pharmaceutique = industrie ?
À l’issue d’un contrôle, l’administration fiscale réclame à une société spécialisée...Lire l'article -
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Une procédure de classement pour les auberges collectives
Pour s’adapter à l’émergence d’un nouveau type d’hébergement et faciliter l’information...Lire l'article -
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Reconditionnement des produits : vive l’environnement !
L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) vient de publier...Lire l'article -
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C’est l’histoire d’un franchisé qui aurait préféré ne pas l’être…
C’est l’histoire d’un franchisé qui aurait préféré ne pas l’être… Une société...Lire l'article -
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Taxe d’habitation : quand un internat doit revoir sa copie…
Une école demande à être exonérée totalement de taxe d’habitation pour la partie...Lire l'article -
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Commande publique : un point sur les contrats et les aspects sociaux
Une nouvelle documentation relative à la commande publique vient d’être publiée...Lire l'article -
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Désignation des denrées végétales par des dénominations animales : interdit ?
Alors que les entreprises qui fabriquent des denrées alimentaires à base de protéines...Lire l'article -
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Plan sobriété énergétique : les recommandations de l’ADEME
Le Gouvernement a demandé aux entreprises de réduire leur consommation d’énergie...Lire l'article -
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Une expérimentation sur le recyclage des stylos d’injection
Pour garantir la sécurité sanitaire, il est prévu que tout médicament non utilisé...Lire l'article -
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Calamité agricole : exonération de taxe foncière ?
Les agriculteurs, victimes d’une calamité agricole, peuvent-ils bénéficier d’un...Lire l'article -
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Produits connectés et contrôle parental : fini de jouer !
En mars 2022, il a été décidé de renforcer les obligations des fabricants d’objets...Lire l'article -
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Contribution à l’audiovisuel public : clap de fin même pour les professionnels ?
Votre entreprise est normalement tenue au paiement de la contribution à l’audiovisuel...Lire l'article -
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Résiliation judiciaire du bail d’habitation : « avez-vous le formulaire de diagnostic social et financier ? »
Lorsqu’un bailleur sollicite la résiliation judiciaire d’un bail d’habitation à...Lire l'article -
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Impôts locaux 2022 : des questions, 1 brochure
Vous vous interrogez sur vos impôts locaux de l’année 2022 ? Une brochure faite...Lire l'article -
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Activité des diagnostiqueurs immobiliers : la DGCCRF enquête
Les diagnostics immobiliers contiennent des informations très importantes (plomb,...Lire l'article
