Plan Aquacole : que prévoit-il ?
Mi-mars 2022, le gouvernement a dévoilé un « Plan Aquacole » pour fixer une stratégie...
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Accidents du travail : un nouveau plan de prévention
Face à la recrudescence des accidents du travail graves et mortels, le Gouvernement...Lire l'article -
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Emploi et handicap : un nouveau baromètre
Afin de libérer la parole sur l’emploi des personnes en situation de handicap, un...Lire l'article -
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Exonération d’impôt pour les salariés détachés : un calcul à faire…
Un salarié détaché, qui exerce une activité de prospection commerciale à l’étranger,...Lire l'article -
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Flotte de pêche : du nouveau concernant l’obtention du permis de mise en exploitation
Le contingent permettant d’obtenir un permis de mise en exploitation de navires...Lire l'article -
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Éleveurs de bovins : publication du montant des aides aux veaux sous la mère
Le gouvernement vient de dévoiler le montant des aides aux veaux sous la mère pour...Lire l'article -
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Cinéma et image animée : de nouveaux ajustements
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Coronavirus (COVID-19) : un nouveau guide repère pour les entreprises
Face à la diminution de la circulation du virus de la Covid-19, le protocole sanitaire...Lire l'article -
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Réduction d’impôt « IR-PME » : quoi de neuf ?
Initialement fixé à 18 %, le taux de la réduction d’impôt sur le revenu dite « IR-PME...Lire l'article -
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Hausse du prix de l’énergie = évolution de la réglementation ?
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Gel et pertes agricoles : une nouvelle aide financière !
Gel et pertes agricoles : comment percevoir l’aide complémentaire ?L’épisode de...Lire l'article -
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CCMI : qu’en pense la DGCCRF ?
La DGCCRF a enquêté sur le respect de la réglementation par les professionnels du...Lire l'article -
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Vers une généralisation du pré-état des lieux ?
En matière de location immobilière, il est possible de réaliser des pré-états des...Lire l'article -
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Plan de résilience : une FAQ pour les entreprises
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Droit au compte : quoi de neuf ?
Le droit au compte bancaire est un droit important : c’est pourquoi le gouvernement...Lire l'article -
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Problème d’assurance : il faut agir vite !
A l’occasion d’un litige avec un client, une société découvre que le contrat d’assurance...Lire l'article -
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Contrat de sécurisation professionnelle : de nouvelles précisions
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Produits reconditionnés : une nouvelle aide pour favoriser le réemploi
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Coronavirus (COVID-19) : une aide financière pour les exposants de foires et salons
Coronavirus (COVID-19), salons et foires : l’essentiel sur la nouvelle aide financièreUne...Lire l'article -
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Transport : à quoi ressemblent les trains de demain ?
Poursuivant un objectif de décarbonation et de digitalisation du transport ferroviaire,...Lire l'article
