Nos actualités

26.01.2022

Papiers, cartons, terres naturelles : quels critères pour pouvoir les recycler ?

Les déchets de papiers et de cartons, ainsi que les déblais de terres naturelles,...

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25.01.2022

Création d’une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la covid-19

Dans le cadre du suivi à long terme des malades chroniques de la covid-19, il a...

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25.01.2022

Coronavirus (COVID-19) : allègement du télétravail

Depuis sa mise en place lors du 1er confinement, le protocole sanitaire national...

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25.01.2022

Variétés rendues tolérantes aux herbicides (VRTH) : encadrement à venir ?

L’utilisation de variétés de plantes rendues tolérantes aux herbicides, ce que l’on...

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25.01.2022

Coronavirus (COVID-19) : un PGE prolongé ?

Le gouvernement était dans l’attente d’une décision des instances européennes pour...

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25.01.2022

Exploitants agricoles : une revalorisation des indemnités journalières

Afin de palier toute précarité des agriculteurs, le Gouvernement est venu revaloriser...

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25.01.2022

Travailleurs indépendants et indemnités journalières : quelles nouveautés ?

Afin d’indemniser au mieux les travailleurs indépendants en cas de maladie, le Gouvernement...

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25.01.2022

Environnement : du nouveau concernant la traçabilité des déchets !

Des précisions viennent d’être apportées concernant les informations à fournir lors...

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26.01.2022

Réutilisation des données personnelles par un sous-traitant : mode d’emploi

En principe un sous-traitant ne peut pas réutiliser les données personnelles collectées...

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25.01.2022

Transporteurs : une diminution des taxes sur les carburants ?

Pour tenir compte des conséquences de l’épidémie de coronavirus (Covid-19), les...

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25.01.2022

Contrôle fiscal : qui peut représenter votre société ?

La directrice fiscale d’un groupe de sociétés décide de saisir le tribunal pour...

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25.01.2022

Reliquat d’impôt sur le revenu : à payer en 4 fois ?

Si malgré la mise en place du prélèvement à la source, il vous reste, en septembre,...

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25.01.2022

Plan Santé au Travail 2021/2025 : que faut-il savoir ?

Le gouvernement vient de dévoiler son Plan Santé au Travail pour la période 2021...

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24.01.2022

Coronavirus (COVID-19) et loi pass vaccinal : les mesures pour le secteur médical

Le 23 janvier 2022, la loi autorisant la transformation du pass sanitaire en pass...

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24.01.2022

Coronavirus (COVID-19) et loi pass vaccinal : 5 mesures à connaître

Le 23 janvier 2022 une loi autorisation la transformation du pass sanitaire en pass...

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24.01.2022

Coronavirus (COVID-19) : création d’un pass vaccinal

Le 23 janvier 2022 a été publiée une loi autorisation la transformation du pass...

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24.01.2022

Coronavirus (COVID-19) et loi pass vaccinal : les mesures pour le secteur du sport et de la culture

Le 23 janvier 2022, une loi autorisant la transformation du pass sanitaire en pass...

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24.01.2022

Economie circulaire : pas de démolition ou de rénovation sans diagnostic !

Afin de favoriser l’économie circulaire lors de travaux de démolition ou de rénovation...

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24.01.2022

Coronavirus (COVID-19) et 5e vague : des conséquences pour le BTP

La 5e vague de coronavirus (covid-19) touche tout le monde, y compris les professionnels...

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25.01.2022

Salaires : quels changements pour 2022 ?

En cette rentrée 2022 et pour protéger au mieux les salariés, les mentions devant...

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